Mentions légales

NOVOFORM 3D est une société en cours de constitution. Elle n'est pas encore immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. Les informations d'immatriculation seront publiées sur cette page dès leur attribution.

Le site novoform3d.com est édité sous le nom commercial NOVOFORM 3D pour le compte de la société en cours de constitution, établie en France.

• Dénomination utilisée : NOVOFORM 3D
• Statut : société en cours de constitution
• Siège social : adresse en cours de fixation — France
• Email : contact@novoform3d.com
• Téléphone : communiqué sur demande par email
• Forme juridique et capital social : en cours de détermination
• RCS / SIREN / SIRET : non attribués — immatriculation en cours
• Numéro de TVA intracommunautaire : non attribué

Les actes conclus pour le compte de la société en formation sont accomplis par ses fondateurs et ont vocation à être repris par la société après son immatriculation, dans les conditions prévues par la loi.

La direction de la publication est assurée par le représentant de NOVOFORM 3D pendant sa constitution. Toute demande d'identification ou de contact peut être adressée à contact@novoform3d.com.

Le site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com.

NOVOFORM 3D présente des prestations de conception, scan, prototypage et fabrication 3D. Les informations, rendus et estimations affichés sur le site ne constituent pas une offre contractuelle. Toute commande est soumise à l'acceptation préalable d'un devis précisant notamment les caractéristiques, le prix, les taxes applicables, les délais et les conditions de réalisation.

Lorsque des prestations sont proposées à des consommateurs, les conditions générales de vente et les coordonnées du médiateur de la consommation compétent leur sont communiquées avant la conclusion du contrat.

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Les caractéristiques techniques, tolérances, teintes, délais de fabrication et disponibilités des matériaux dépendent des fichiers transmis et des contraintes de production ; seules les mentions du devis accepté ont valeur contractuelle.

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